Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Le site www.volmea.fr est édité par :
- Nom : Cyril NORBERT
- Forme juridique : Micro-entreprise (entrepreneur individuel)
- SIRET : 504 987 116 00026
- Code APE : 9003A — Création artistique relevant des arts plastiques
- Adresse : 8 Impasse Charles Trenet, 33140 Villenave-d'Ornon, France
- Email : contact@volmea.fr
- TVA : Non assujetti à la TVA — Article 293 B du CGI
2. Hébergeur
- Raison sociale : O2Switch SARL
- Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Site web : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site Volmea (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons) sont protégés par le droit d'auteur et constituent la propriété exclusive de Cyril NORBERT, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces contenus, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Cyril NORBERT.
Les icônes utilisées sur ce site proviennent de la bibliothèque Phosphor Icons, publiée sous licence MIT.
4. Limitation de responsabilité
Cyril NORBERT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
Cyril NORBERT décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que pour tout dommage causé par des liens hypertextes vers des sites tiers.
5. Données personnelles
Les informations relatives au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) — Règlement UE 2016/679.
6. Cookies
Le site Volmea utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (gestion de la session, panier d'achat). Pour plus d'informations, consultez notre Politique de cookies.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 06/07/2026